Politique de Confidentialité
La protection de votre vie privée et la souveraineté de vos données personnelles constituent des principes cardinaux pour Négolisse. La présente Politique de Confidentialité détaille les modalités selon lesquelles nous collectons, traitons, hébergeons et préservons les données recueillies lors de vos interactions avec nos plateformes, simulateurs et interfaces analytiques.
1. Responsable du Traitement
Le responsable du traitement des données à caractère personnel collectées au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) est l'entité Négolisse, sise Rue de la Paix 24, 69002 Lyon, France.
Pour toute question afférente à la présente politique ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données (DPO) par courriel à l'adresse suivante : [email protected].
2. Catégories de Données Recueillies
Dans le cadre de l'exploitation de nos services, nous sommes amenés à collecter différentes catégories d'informations :
- Données de navigation et d'environnement technique : Adresse IP tronquée ou chiffrée, type de navigateur, résolution d'écran, système d'exploitation, identifiants de session et journaux de connexion sécurisés (logs).
- Données de contact et de communication : Nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone et historique de nos correspondances lorsque vous sollicitez nos canaux de support.
- Données d'utilisation des outils : Paramètres saisis dans nos simulateurs graphiques, sélections de paires d'actifs et préférences d'affichage analytique.
3. Bases Légales et Finalités des Traitements
| Finalité du Traitement | Base Légale Principale | Durée de Conservation |
|---|---|---|
| Fourniture, calcul et optimisation des algorithmes d'analyse | Exécution des engagements contractuels (Art. 6-1-b RGPD) | Durée de la relation active + 1 an |
| Sécurisation du réseau et prévention contre les attaques DDoS | Intérêt légitime de l'éditeur (Art. 6-1-f RGPD) | 6 à 12 mois dans les journaux serveurs |
| Réponse aux sollicitations du support technique et commercial | Consentement explicite et intérêt légitime | 3 ans après le dernier échange |
| Conformité aux obligations comptables, fiscales et légales | Obligation légale de l'éditeur (Art. 6-1-c RGPD) | 5 à 10 ans selon les impératifs légaux |
4. Mesures de Sécurité et Chiffrement
Négolisse applique des protocoles de sécurité stricts alignés sur l'état de l'art informatique :
- Chiffrement systématique des flux via le protocole TLS 1.3 avec suites cryptographiques renforcées.
- Cloisonnement des environnements de calcul analytique et des bases de données applicatives.
- Sauvegardes chiffrées quotidiennes réparties sur des centres de données sécurisés situés au sein de l'Espace Économique Européen.
- Contrôle strict des accès fondé sur le principe du moindre privilège et l'authentification multifacteur systématique des administrateurs.
5. Destinataires et Sous-Traitants
Négolisse ne commercialise, ne loue, ni ne cède vos données personnelles à des fins de courtage de données. Les données ne sont transmises qu'à des sous-traitants techniques soumis à de strictes clauses de confidentialité conformes à l'article 28 du RGPD (fournisseurs d'infrastructure cloud européenne, outils de monitoring réseau, prestataires de routage d'e-mails sécurisés).
6. Transferts de Données Hors EEE
Nos serveurs principaux et sauvegardes sont hébergés au sein de l'Union européenne. Dans l'éventualité où une composante technique secondaire nécessiterait un transfert vers un pays tiers, Négolisse s'assure que le destinataire se situe dans un pays bénéficiant d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, ou encadre ce flux par des Clauses Contractuelles Types (CCT) complétées par des mesures techniques additionnelles.
7. Vos Droits et Modalités d'Exercice
Conformément au cadre juridique français et européen en vigueur, vous disposez des droits suivants sur vos données :
- Droit d'accès et de copie : Vous pouvez solliciter confirmation du traitement de vos données et en obtenir une copie lisible.
- Droit de rectification : Vous pouvez exiger l'actualisation ou la correction d'informations erronées ou incomplètes.
- Droit à l'effacement (« droit à l'oubli ») : Vous pouvez demander la suppression définitive de vos données, sous réserve de nos obligations légales d'archivage.
- Droit d'opposition et de limitation : Vous avez la faculté de vous opposer à certains traitements ou de demander le gel temporaire de leur exploitation.
- Droit à la portabilité : Vous pouvez requérir l'exportation de vos données fournies dans un format structuré et standardisé.
Pour faire valoir l'un de ces droits, il suffit d'adresser une demande accompagnée d'une preuve de titularité par message électronique à [email protected]. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente (en France, la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés — CNIL, sur cnil.fr).
8. Traceurs et Gestion des Cookies
Négolisse utilise un nombre strictement restreint de cookies techniques nécessaires à la navigation sécurisée, à la mémorisation de l'affichage de l'interface et à la répartition de la charge serveur. Aucun cookie publicitaire tiers n'est déposé sans votre consentement exprès et préalable.
9. Révision de la Politique
Nous nous réservons le droit d'actualiser la présente politique afin de refléter fidèlement nos pratiques opérationnelles et les évolutions des dispositions légales. La date de dernière mise à jour mentionnée en tête de page fera foi.